Search results

partenaires ont-ils été sollicités, consultés et informés ou ont-ils commenté l’intervention, la demande a-t-elle reçu leur soutien? Oui ☐ Non ☐ Si oui,…

d’un renseignement confidentiel qui n’est pas nécessaire à l’exercice de ses fonctions, même s’il n’a pas l’intention de le divulguer. Obligation d’agir avec…

d’offrir un programme de différentes façons. • À assurer, lors de la sanction des études, que l'élève a atteint l'ensemble des compétences obligatoires…

projet de règlement, demeurent donc à la discrétion des membres du conseil; • le projet de règlement n’a pas à être adopté par le conseil; • les MRC peuvent,…

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

projet de règlement, demeurent donc à la discrétion des membres du conseil; • le projet de règlement n’a pas à être adopté par le conseil; • les MRC peuvent,…

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

d’offrir un programme de différentes façons. • À assurer, lors de la sanction des études, que l'élève a atteint l'ensemble des compétences obligatoires…