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Prévoyants face à la chaleur extrême, des partenaires s'unissent autour d'un projet novateur au Bas-Saint-Laurent

pdf 2.72 Mb B4-1_VF_2023-10-13_ColloqueSC_Chaleur-extreme.pdf

Absence d'infrastructures - Manque de personnel - Méconnaissance de la problématique Comment s’y préparer ? Pour faire face à un sinistre, tout commence…

Update : October 19, 2023

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 2.29 Mb RA_PL_ESM_2022-12-01.pdf

l’expertise et le savoir-faire en la matière sont reconnus avaient jusqu’au 21 octobre pour déposer leur demande d’aide financière. Au terme de l’exercice,…

Update : December 7, 2022

Documents concernant le projet de terminal de grains de la Coop Fédérée annoncée en juin 2018

pdf 91 Kb RA-coop-federee-terminal.pdf

La Coop fédérée pour la construction d’un terminal maritime d’exportation de grains dans la zone industrialo-portuaire Québec-Lévis, un projet évalué à plus…

Update : March 24, 2021

Documents concernant le projet de terminal de grains de la Coop Fédérée annoncée en juin 2018

pdf 91 Kb RA-coop-federee-terminal.pdf

La Coop fédérée pour la construction d’un terminal maritime d’exportation de grains dans la zone industrialo-portuaire Québec-Lévis, un projet évalué à plus…

Update : March 24, 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 467 Kb MR-statut-artiste-FNCC.pdf

l’assurance-emploi est possible seulement pour celles et ceux qui sont inscrits et cotisent, mais seulement pour les prestations de maladie, de compassion ou…

Update : June 15, 2021

Questions et réponses - Cadre de référence en sauvetage nautique

pdf 433 Kb qr_sauvetage-nautique.pdf

construction pour les petits bâtiments et la conformité exigée de Transports Canada. Il est également recommandé de consulter les normes ISO 12217-1 pour les…

Update : January 28, 2026

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

des subventions pour : ■ Volet 1 : permettre la réalisation d’études de faisabilité pour des projets de production de GNR et d’injection dans le réseau de…

Update : December 14, 2022

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

des subventions pour : ■ Volet 1 : permettre la réalisation d’études de faisabilité pour des projets de production de GNR et d’injection dans le réseau de…

Update : December 14, 2022

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

de la LCOP pour lequel une entreprise désire manifester son intérêt à le réaliser. 2.3.2 Seuils minimaux d’appel d’offres public applicables Les seuils…

Update : May 24, 2019

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

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de la LCOP pour lequel une entreprise désire manifester son intérêt à le réaliser. 2.3.2 Seuils minimaux d’appel d’offres public applicables Les seuils…

Update : May 24, 2019

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Questions et réponses - Cadre de référence en sauvetage nautique

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

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