Search results

Toutes ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et le SOPFEU

pdf 2.63 Mb 2024-12755.pdf

travaux exécutés ou les services rendus par le prestataire de services. Le ministre ne pourra refuser les travaux exécutés ou les services rendus par le…

Update : August 12, 2024

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2029-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11.83 Mb 2024-12463.pdf

l’organisation, avec les agents des services correctionnels et des services de probation et au besoin, avec des témoins experts. Les communications avec le…

Update : August 8, 2024

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2019-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11.84 Mb 2024-12463.pdf

l’organisation, avec les agents des services correctionnels et des services de probation et au besoin, avec des témoins experts. Les communications avec le…

Update : November 11, 2025

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité

pdf 4.36 Mb BRO_declaration_reciprocite_partenariat.pdf

nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité ENSEMBLE AU SERVICE DES CITOYENS DÉCLARATION DE RÉCIPROCITÉ concernant…

Update : December 14, 2023

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité

pdf 4.36 Mb BRO_declaration_reciprocite_partenariat.pdf

nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité ENSEMBLE AU SERVICE DES CITOYENS DÉCLARATION DE RÉCIPROCITÉ concernant…

Update : December 14, 2023

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

pdf 3.28 Mb MINFR_RAG2015-2016.pdf

Biens et services tarifés TABLEAU 34 Niveau de financement des services tarifiés (en dollars, sauf indication contraire) Biens ou services tarifés Revenus…

Update : February 13, 2020

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

pdf 1.73 Mb MINFR_RAG2016-2017.pdf

Biens et services tarifés TABLEAU 35 Niveau de financement des services tarifés (en dollars, sauf indication contraire) Biens ou services tarifés Revenus…

Update : February 13, 2020

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 638 Kb PADD_2328.pdf

NUMÉRIQUE. Services gouvernementaux en ligne, données citoyennes et cybersécurité (2022), 16 mai 2023.…

Update : March 21, 2024

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 638 Kb PADD_2328.pdf

NUMÉRIQUE. Services gouvernementaux en ligne, données citoyennes et cybersécurité (2022), 16 mai 2023.…

Update : March 21, 2024

Plan d’action de développement durable 2023‑2028 | Révision - mars 2025

pdf 801 Kb PADD_2328_revise.pdf

NUMÉRIQUE. Services gouvernementaux en ligne, données citoyennes et cybersécurité (2022), 16 mai 2023.…

Update : March 28, 2025

Search results

Filters

Toutes ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et le SOPFEU

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2029-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2019-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

Plan d’action de développement durable 2023-2028

Plan d’action de développement durable 2023-2028

Plan d’action de développement durable 2023‑2028 | Révision - mars 2025

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca