Search results

Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792

pdf 1.51 Mb DAI_no_BSM-2026-005792.pdf

d 2025 - 2026 2025-09-11 2025-09-11 1 810,00$ 1 810,00$ 2025-1176 Madame Labriski Formation en nutrition Gré à gré Services professionnels S16 - Services…

Update : March 3, 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Kb analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

règlements en lien avec le prélèvement d’eau. L’ajustement de certains principes permettrait d’éliminer des incertitudes liées à l’application des règlements…

Update : November 12, 2024

RFA2021_GAS

pdf 444 Kb RFA2021-GAS.pdf

«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

Update : February 18, 2022

RFA2021_GAS

pdf 444 Kb RFA2021-GAS.pdf

«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

Update : February 18, 2022

Demande d'accès à l'information 202301-23

pdf 4.34 Mb 202301-23_REP.pdf

spécialiste senior en développement En fait, le comité technique Industrie-MFFP-FPInnovations a été constitué des membres du groupe de travail sur la mise en…

Update : July 17, 2024

Demande d'accès à l'information 202301-23

pdf 4.49 Mb 202301-23_REP.pdf

spécialiste senior en développement En fait, le comité technique Industrie-MFFP-FPInnovations a été constitué des membres du groupe de travail sur la mise en…

Update : August 22, 2025

Demande d'accès à l'information 202301-23

pdf 4.34 Mb 202301-23_REP.pdf

spécialiste senior en développement En fait, le comité technique Industrie-MFFP-FPInnovations a été constitué des membres du groupe de travail sur la mise en…

Update : July 17, 2024

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

pdf 400 Kb 25-841_Diffusion.pdf

ca Québec, le 5 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-841 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : February 16, 2026

RFA2021_JER

pdf 468 Kb RFA2021-JER.pdf

«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

Update : February 18, 2022

RFA2021_JER

pdf 468 Kb RFA2021-JER.pdf

«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

Update : February 18, 2022

Search results

Filters

Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

RFA2021_GAS

RFA2021_GAS

Demande d'accès à l'information 202301-23

Demande d'accès à l'information 202301-23

Demande d'accès à l'information 202301-23

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

RFA2021_JER

RFA2021_JER

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca