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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

erge-au-Quebec---La-filiere-canneberge-au-Quebec---Creatrice-de-richesse…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

erge-au-Quebec---La-filiere-canneberge-au-Quebec---Creatrice-de-richesse…

Update : August 20, 2025

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

pdf 2.18 Mb CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

financiers prévus par la Loi à l’égard du fonds général et des fonds spéciaux du fonds consolidé du revenu. Les renseignements relatifs au fonds général…

Update : February 2, 2022

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1.04 Mb air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

Québec en 2022, [En ligne], https://statistique.quebec.ca/fr/document/remuneration-des-emplois-reperes-de-lenquete-sur-la- remuneration-globale-au-quebec…

Update : December 17, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

920 4 161 691 - 0,9% A 171 702 31 432 468 - 0,5% A des Draveurs 771B006 - Sommet, du 2197, montée Paiement Val-des-Monts 6 4 360 Primaire - 27 495 075 - 0,0%…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

920 4 161 691 - 0,9% A 171 702 31 432 468 - 0,5% A des Draveurs 771B006 - Sommet, du 2197, montée Paiement Val-des-Monts 6 4 360 Primaire - 27 495 075 - 0,0%…

Update : July 26, 2024

2311013-301_-_Document_final_7.8.pdf

pdf 4.80 Mb 2311013-301_-_Document_final_7.8.pdf

wikipedia.org/wiki/Legislative_Council_of_Quebec https://en.wikipedia.org/wiki/Notre-Dame-de-Gr%C3%A2ce,_Quebec…

Update : December 13, 2023

Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13

pdf 815 Kb PL_122_version_administrative.pdf

ses honoraires lui sont payés par la municipalité, à moins que le ministre ne décide de faire le paiement, auquel cas il peut se faire rembourser par la…

Update : July 13, 2017

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 623 Kb CN_PI_2024-2027_MEI.pdf

ERU6Q3HF35-145353762100C3Mt&p_lang=1&p_m_o=ISQ&p_id_sectr=96&p_id_raprt=3471 https://statistique.quebec…

Update : October 29, 2024

Cadre normatif du programme Roulez vert - 18 avril 2023

pdf 865 Kb Roulez-vert-cadre-normatif-avril-2023.pdf

Archives nationales du Québec, 2023 ISBN : 978-2-550-94625-0 (PDF) https://quebec.ca/aide-financiere-vehicule-electrique https://quebec…

Update : May 26, 2023

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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

Cadre normatif du programme Roulez vert - 18 avril 2023

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