Search results

conjoint de fait inclus dans sa demande disposent de six mois suivants la date de délivrance de l‘avis d’intention de sélection pour faire la demande de…

importante de la valeur des ventes des producteurs agricoles au Québec. Toutefois, l’augmentation de leurs revenus bruts de marché en 2022 a entièrement été…

ls recevant une allocation de séjour pour se loger à Québec, laquelle devant faire état du nom, du titre, du ministère, de la ville de résidence principale…

présentation de sa demande de subvention; ▪ Les dépenses liées à des projets déjà réalisés; ▪ Le financement de bourses, de prix ou de concours; ▪ Toute…

présentation de sa demande de subvention; ▪ Les dépenses liées à des projets déjà réalisés; ▪ Le financement de bourses, de prix ou de concours; ▪ Toute…

dans le processus de distribution de places et empêcher les conflits d’intérêts. Toute apparence de conflit d’intérêt ou de manque de transparence dans ce…

dans le processus de distribution de places et empêcher les conflits d’intérêts. Toute apparence de conflit d’intérêt ou de manque de transparence dans ce…

à la mise en œuvre de du projet de loi 96 en 2023-2024 Dans le cadre des travaux de mise en œuvre du projet de la nouvelle Charte de la langue française,…

à la mise en œuvre de du projet de loi 96 en 2023-2024 Dans le cadre des travaux de mise en œuvre du projet de la nouvelle Charte de la langue française,…

des salaires semblables à ceux de l’Ontario. Une reddition de compte à optimiser Nous reconnaissons l’importance de la reddition de compte, tout en réitérant…