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Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructure 2024-2025 mode préfabriqué

pdf 571 Kb ReglesBudg-PFI-prefab_2025-2026_CPE.pdf

ons en mode préfabriqué suivront les Règles budgétaires du PFI-IMP. 1 On entend par centre de la petite enfance (CPE) tant le titulaire de permis de centre d…

Update : July 18, 2025

1987-1988-1 Programmes et cours de DEC.pdf

pdf 8.62 Mb 1987-1988-1_Programmes_cours_DEC.pdf

techniques de radiologie 142.01 Techniques de radiodiagnostic 142.02 Techniques de médecine nucléaire 142.03 Techniques de radiothérapie 144.00 Techniques de…

Update : November 30, 2021

Liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville au cours de son début de mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que privées, avec le nom des personnes accompagnatrices, avec leur titre respectif.

pdf 414 Kb 22-410_Diffusion.pdf

Draveurs - Centre de formation professionnel - - Indice de vétusté : D 27 février CFP Compétences Outaouais- Édifice Maloney Gatineau Centre de services…

Update : May 15, 2023

Liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville au cours de son début de mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que privées, avec le nom des personnes accompagnatrices, avec leur titre respectif.

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Draveurs - Centre de formation professionnel - - Indice de vétusté : D 27 février CFP Compétences Outaouais- Édifice Maloney Gatineau Centre de services…

Update : May 15, 2023

Présentation de la démarche préconisée par le ministère de la Sécurité publique

pdf 358 Kb fiche_demarche_gestion_risques.pdf

instances municipales de placer la réduction des risques au centre de leurs actions en vue d’accroître la protection des personnes, des biens et du milieu.…

Update : November 17, 2021

Contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 14.94 Mb DA-Contrats-firmes-relations-publiques-MRIF-20251112-003.pdf

forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement sera appliquée en cas de retard de paiement conformément aux articles L441-3 et L441-6 du code de commerce.…

Update : December 4, 2025

Cadre normatif - Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 852 Kb PSF-qualite-educative-cadre-normatif.pdf

clientèle visée; Les activités de gestion courante, de communication, de représentation et de promotion de l’association; Les activités d’information, de for…

Update : November 20, 2023

Cadre normatif - Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

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clientèle visée; Les activités de gestion courante, de communication, de représentation et de promotion de l’association; Les activités d’information, de for…

Update : November 20, 2023

Programme québécois de lutte contre la criminalité - Normes de programme 2025-2026 à 2027-2028

pdf 644 Kb normes_de_programme_PQLC_2025.pdf

particulièrement sur l’île de Montréal. En effet, le nombre de victimes blessées par arme à feu a augmenté de près de 29 % entre 2017 et 2021. Le nombre…

Update : November 14, 2025

Liste des projets d’ajout d’espace (bonification) dans le réseau scolaire public qui sont présentement à l’étape de la planification (donc qui n’ont pas été suspendus depuis décembre 2024) avec la cote de priorisation pour chacun des projet

pdf 491 Kb 25-126_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : July 31, 2025

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Programme québécois de lutte contre la criminalité - Normes de programme 2025-2026 à 2027-2028

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