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Coût total du voyage effectué par la ministre Martine Biron à Djerba, en Tunisie, en novembre 2022

pdf 6.85 Mb Cout-voyage-Tunisie-ministre-MBiron-nov22-MRIF-20221220-003.pdf

RENE LEVESQUE EST QUEBEC QC G1R 5R9 CA MINISTERE DES RELATIONS INTL ET FRANCO REFERENCE / DESCRIPTION TOTAL AUTRES/OTHERTPS/TVH GST/HST TARIF FARE TAXES TVQ…

Update : January 24, 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la densité résidentielle nette à l’intérieur des périmètres d’urbanisation

pdf 302 Kb FIC_orientation_4_densite_residentielle.pdf

ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec https://www.…

Update : October 31, 2025

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

pdf 1.24 Mb reforme-parlementaire.pdf

revenu) 16,2 % 5,1 % 11,4 % 11,3 % 4,9 % Commission des finances publiques (finances, budget, administration du gouvernement, fonction publique, revenu,…

Update : June 4, 2020

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

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revenu) 16,2 % 5,1 % 11,4 % 11,3 % 4,9 % Commission des finances publiques (finances, budget, administration du gouvernement, fonction publique, revenu,…

Update : June 4, 2020

24674.pdf

pdf 2.38 Mb 24674.pdf

autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans l’exercice de leurs fonctions. Il peut également refuser de communiquer un avis…

Update : April 5, 2023

24674.pdf

pdf 2.38 Mb 24674.pdf

autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans l’exercice de leurs fonctions. Il peut également refuser de communiquer un avis…

Update : April 5, 2023

Do More, Do Better - Government Action Plan for the Social and Cultural Development of the First Nations and Inuit

pdf 6.92 Mb plan-action-social-en.pdf

Aboriginal peoples, including the entering into the James Bay and Northern Quebec Agreement (1975) and the Northeastern Quebec Agreement (1978). At that…

Update : October 26, 2022

AFF-2020.pdf

pdf 10.10 Mb AFF-2020.pdf

personnes qualifiées ou aux candidats déclarés aptes : Faire partie du personnel régulier de la fonction publique du Québec. Être inscrit dans une banque de…

Update : October 21, 2022

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dossiers-soumis-conseil-ministres/2024-0087_memoire.pdf https://cdn-contenu.quebec…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dossiers-soumis-conseil-ministres/2024-0087_memoire.pdf https://cdn-contenu.quebec…

Update : July 15, 2024

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la densité résidentielle nette à l’intérieur des périmètres d’urbanisation

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

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Do More, Do Better - Government Action Plan for the Social and Cultural Development of the First Nations and Inuit

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Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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