Search results

Budget Réalisations Réalisations Réalisations 2017 2017 2017 2016 IMPOSITION DE DROITS Licences et permis 1 5596 5439 Droits de mutation immobilière 2 5597…

l'installation, le calibrage et la formation) Autres dépenses (précisez) Sous-total Total Autres coûts Permis de construction Déménagement Ameublement…

de loi n° 79) le 25 mars 2025, il est précisé que le vérificateur général doit être titulaire d’un permis de comptabilité publique et qu’il est nommé pour un…

l'installation, le calibrage et la formation) Autres dépenses (précisez) Sous-total Total Autres coûts Permis de construction Déménagement Ameublement…

ion par la mesure des progrès observés. Les divers types de recherches entreprises à ce jour ont permis de combler de nombreuses lacunes sur le plan des…

ion par la mesure des progrès observés. Les divers types de recherches entreprises à ce jour ont permis de combler de nombreuses lacunes sur le plan des…

situation de la Cour itinérante au Nunavik des conflits ne naîtront pas de ce manque d’intimité. Il est permis de croire que si plus de gens avaient accès à…

enfants de maternelle, qui s’est déroulée parallèlement à l’EQDEM au printemps 2022. Ce sondage a permis d’étudier la situation socioéconomique familiale des…

des secteurs d’activités reliés à l’emploi à pourvoir, y compris six mois dans des activités ayant permis de se familiariser avec des tâches de complexité «…

adolescent·e s’est exclamé·e : « C’est ça ! C’est ça que je vis! ». La reconnaissance de son expérience a permis qu’une discussion s’en suive sur son…