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Guide relatif au rapport financier annuel des cégeps 2024-2025

pdf 1.95 Mb Guide-RFA-colleges.pdf

Extraits du chapitre SP 3450 du Manuel – Instruments financiers : .033 Le gouvernement doit évaluer les intérêts selon la méthode du taux d’intérêt effectif.…

Update : September 23, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 2.53 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2023.pdf

Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du budget et du financement Secteur des politiques, du financement, des…

Update : May 25, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

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Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du budget et du financement Secteur des politiques, du financement, des…

Update : May 25, 2023

Fonds pour bâtir des communautés sécuritaires - Rapport public annuel 2022-2023

pdf 530 Kb rapport_annuel_2022-2023_fonds_batir_communautes_securitaires.pdf

municipalités du Québec pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026, selon la répartition suivante : 8 Municipalités 2022-2023 2023-2024 2024-2025 20…

Update : October 3, 2024

Fonds pour bâtir des communautés sécuritaires - Rapport public annuel 2022-2023

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municipalités du Québec pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026, selon la répartition suivante : 8 Municipalités 2022-2023 2023-2024 2024-2025 20…

Update : October 3, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 Décembre 2024 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du financement…

Update : December 20, 2024

Rapport sur la parité entre les femmes et les hommes au sein des conseils d’administration de l’ensemble des sociétés d’État visées par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

pdf 495 Kb rapport-parite-femmes-hommes_2018.pdf

01-déc-08 14-déc-09 14-déc-10 14-déc-11 17-déc-12 18-déc-13 31-déc-14 23-déc-15 12-déc-16 06-déc-17 13-déc-18 Société d'habitation du Québec Affaires…

Update : February 4, 2026

Dépenses fiscales - Édition 2016

pdf 3.99 Mb AUTFR_DepensesFiscales2016.pdf

la Côte-Nord et du Nord-du-Québec. Le taux du crédit d’impôt était de 10 % pour l’année civile 2013, et, tenant compte de la réduction du taux du crédit…

Update : February 13, 2020

Dépenses fiscales - Édition 2016

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la Côte-Nord et du Nord-du-Québec. Le taux du crédit d’impôt était de 10 % pour l’année civile 2013, et, tenant compte de la réduction du taux du crédit…

Update : February 13, 2020

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 Mai 2024 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du financement…

Update : May 21, 2024

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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

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Fonds pour bâtir des communautés sécuritaires - Rapport public annuel 2022-2023

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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

Rapport sur la parité entre les femmes et les hommes au sein des conseils d’administration de l’ensemble des sociétés d’État visées par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

Dépenses fiscales - Édition 2016

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