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Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequa…

Update : November 26, 2024

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 6 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024…

Update : May 17, 2024

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 6 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024…

Update : May 17, 2024

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

la pratique d’un sport 2023 (quebec.ca) Rapport d’enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements…

Update : October 15, 2024

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

la pratique d’un sport 2023 (quebec.ca) Rapport d’enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements…

Update : October 15, 2024

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

pdf 2.54 Mb 24-466_Diffusion.pdf

H1V 3R9 Tél. : 514 596-6000, poste 6065 Téléc. : 514 596-7780 accesdoc@csdm.qc.ca Le rapport d’enquête de l’école Bedford a été diffusé sur le web à…

Update : February 19, 2025

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

pdf 253 Kb 22-339_Diffusion.pdf

appréciable à une autre personne. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022 https://www.que…

Update : January 31, 2023

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

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appréciable à une autre personne. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022 https://www.que…

Update : May 14, 2024

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

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Update : January 31, 2023

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

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Update : May 14, 2024

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Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

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Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

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