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Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 140 Kb formulaire_ADP_qualite-educative_asso.pdf

les documents exigés à la section 4 sont joints à la demande. Nom de la personne responsable désignée dans la résolution du CA Signature de la personne…

Update : December 11, 2023

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Update : December 11, 2023

Budget 2018-2019 - Culture : un engagement soutenu pour la culture québécoise

pdf 555 Kb Culture_1819.pdf

ultérieurement dans le cadre de la nouvelle politique québécoise de la culture. Culture : un engagement soutenu 14 pour la culture québécoise 30 M$ pour la…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Culture : un engagement soutenu pour la culture québécoise

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ultérieurement dans le cadre de la nouvelle politique québécoise de la culture. Culture : un engagement soutenu 14 pour la culture québécoise 30 M$ pour la…

Update : October 29, 2024

Société pour la nature et les parcs

pdf 3.24 Mb societe-nature-parcs.pdf

pacte mondial pour la protection de la nature53. Ce plaidoyer s’appuie sur les travaux de scientifiques qui qualifient la protection de la biodiversité…

Update : November 24, 2020

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Document d'accompagnement – L'intégration et la pérennité des installations majeures d'Hydro-Québec

pdf 388 Kb FIC_orientation_6_integration_hydro_quebec.pdf

Biodiversité dans les emprises Aménagements favorisant la biodiversité dans les emprises de lignes d’Hydro-Québec Utilisation des emprises de lignes…

Update : May 28, 2025

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : January 6, 2023

Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

pdf 229 Kb adresses-dirigeants.pdf

quebec COMMISSAIRE À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION Ian Lafrenière Ministre de la Sécurité publique Monsieur Vincent Richer Téléphone : Télécopieur :…

Update : January 22, 2026

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1.62 Mb 24-559_Diffusion.pdf

découle à la fois de la Loi sur l accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et de la Loi sur la…

Update : December 13, 2024

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Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

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