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Communauté métropolitaine de Québec (CMQ) • Conseil de l’industrie forestière du Québec (CIFQ) • Conseil patronal de l’environnement du Québec (CPEQ) • Conse…

Téléphone : 514 873-4792 Télécopieur : 514 873-1082 PAR COURRIEL Québec, le 31 mars 2020 Mesdames les Directrices et Messieurs les Directeurs des ressources…

L’Amiante Filani M. Magassouba Enseignant Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue Organismes Réal Bourassa Conseiller en prévention Association minière du Québec…

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décisionnels liés à l’aménagement et aux transports. Par exemple, un conseil municipal pourrait créer un comité jeunesse chargé de le conseiller en matière…

Demandeur (demandeur-signataire). 2. Contenu du manuel Vous trouverez dans ce manuel les lignes directrices utiles à la réalisation des tâches suivantes : •…

Ministère et une estimation des coûts (annexe 2 du formulaire CPE); Une résolution du conseil municipal ou du conseil de bande dûment signée qui préautorise…

Ministère et une estimation des coûts (annexe 2 du formulaire CPE); Une résolution du conseil municipal ou du conseil de bande dûment signée qui préautorise…

Le CCU dépose ensuite sa recommandation au conseil municipal qui détient un pouvoir discrétionnaire d’approbation des projets. L’approbation par le conseil…

Le CCU dépose ensuite sa recommandation au conseil municipal qui détient un pouvoir discrétionnaire d’approbation des projets. L’approbation par le conseil…