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spécial réfère le dossier au maître des rôles (ou au greffier) pour mise au rôle sans qu'il n'y ait au dossier une demande d'inscription, c’est le…

(en lettres moulées) (Titre) Période ☐ 1er avril au 30 juin ☐ 1er juillet au 30 septembre Année Année Période ☐ 1er octobre au 31 décembre ☐ 1er janvier au…

adressée directement au système informatique. Automatisation de l’émission des diplômes La transmission au système informatique Charlemagne d’un résultat «…

de contrat au soumissionnaire (au besoin); • copie du contrat de construction (au besoin); • échéancier des travaux; • rapports de réunion de chantier (au…

de contrat au soumissionnaire (au besoin); • copie du contrat de construction (au besoin); • échéancier des travaux; • rapports de réunion de chantier (au…

ou en validation juridique (cibles : 100 % au 31 mars 2023, jalon 1 : 70 % au 31 mars 2020, jalon 2 : 80 % au 31 mars 2021, jalon 3 : 90 % au 31 mars 2022). …

ou en validation juridique (cibles : 100 % au 31 mars 2023, jalon 1 : 70 % au 31 mars 2020, jalon 2 : 80 % au 31 mars 2021, jalon 3 : 90 % au 31 mars 2022). …

universités devront être en mesure d’évoluer au diapason de la société, au fur et à mesure que les transformations sociétales et celles du monde du travail…

projets financés au préscolaire et au primaire (898 projets, soit 73,8 % des projets) qu’au secondaire (292 projets, soit 24,0 % des projets). Tableau 9.…

projets financés au préscolaire et au primaire (898 projets, soit 73,8 % des projets) qu’au secondaire (292 projets, soit 24,0 % des projets). Tableau 9.…