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tion du Québec André Bisson, Régie du bâtiment du Québec, secteur électricité Pierre Bouchard, Régie du bâtiment du Québec, division gaz Pierre Liberatore,…

place accordée au jeu actif à l’extérieur : • Quelle place le programme éducatif du SGEE accorde-t-il au jeu actif à l’extérieur ? • L’horaire type du SGEE…

– ministère de la Cybersécurité et du Numérique Ministère des Affaires municipales et de /'Habitation ~I ' b HH ~ue ecnn 1 1 Catégories de personnes ayant…

Explication du résultat obtenu en 2022-2023 Au 31 mars 2023, le ratio de la dette brute au PIB est de 40,2 %, soit 1,6 point de pourcentage en deçà du niveau…

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Santé et des Services sociaux MTO Ministère du Tourisme MTRAV Ministère du Travail OPHQ Office des personnes handicapées du Québec OPQ Office des professions…

découlant du bilan du Programme de réforme du cadastre québécois de 1985, trois nouveaux éléments doivent aussi être pris en compte. 3.1 La révision du Code…

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quelqu’un d’autre; • agissant au nom de la personne victime. On pense ici notamment : • au parent, au(à la) tuteur(trice) d’un enfant victime ou d’une…

révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé …