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Autres allocations spécifiques Ces allocations ont trait à des situations spéciales non prévues par les allocations de base ou à toute autre mesure d’…

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des obstacles à la formation. FORMULE D’ALLOCATION Allocation (a priori) = Enveloppe budgétaire disponible 72 organismes scolaires NORMES D’ALLOCATION 1. L’…

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(en dollars) Total Allocation initiale 2025-2026 MES - SFBI - DGF - DPBF Mai 2025 Page 4 sur 11 Collèges privés Allocation initiale 2022-2023 1 Allocation…

ADMINISTRATIVE Allocations normalisées – Parc immobilier xx-70-010 Allocations normalisées pour les réfections DGI xx-70-011 Allocations normalisées pour les…

de l’allocation. Norme d’allocation 3 Le mode d’allocation est résumé par la relation AT = FMVPS, où les éléments ont la signification suivante : AT : les …

de l’allocation. Norme d’allocation 3 Le mode d’allocation est résumé par la relation AT = FMVPS, où les éléments ont la signification suivante : AT : les …

ETC 05 06 ALLOCATION POUR L'ANNÉE 7321,36 ETC 2912,28 ETC 1195,51 ETC 11429,15 ETC 06 07 Ajustement à l'allocation d'années antérieures 1,20 ETC…