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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

pdf 25 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf

les personnes proches aidantes 2021-2026 – Reconnaître pour mieux soutenir (ministère de la Santé et des Services sociaux) • Plan d’action interministériel…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

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les personnes proches aidantes 2021-2026 – Reconnaître pour mieux soutenir (ministère de la Santé et des Services sociaux) • Plan d’action interministériel…

Update : August 27, 2024

Guide ADP LOT 12

pdf 727 Kb ADP-continu-lot12-guide.pdf

s_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2025/2025C17F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/…

Update : March 17, 2026

Dépenses fiscales - Édition 2021

pdf 3.26 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2021.pdf

vie. Supplément pour l’achat de fournitures scolaires Lorsqu’un particulier a un enfant d’âge scolaire, un supplément pour l’achat de fournitures scolaires…

Update : March 23, 2023

Dépenses fiscales - Édition 2023

pdf 3.34 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

733 770 Supplément pour l’achat de fournitures scolaires Lorsqu’un particulier a un enfant d’âge scolaire, un supplément pour l’achat de fournitures scolaire…

Update : March 25, 2025

Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

689 733 Supplément pour l’achat de fournitures scolaires Lorsqu’un particulier a un enfant d’âge scolaire, un supplément pour l’achat de fournitures scolaire…

Update : March 12, 2024

Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

689 733 Supplément pour l’achat de fournitures scolaires Lorsqu’un particulier a un enfant d’âge scolaire, un supplément pour l’achat de fournitures scolaire…

Update : March 12, 2024

Demande accès CSSDM 3 août 2022

pdf 8.70 Mb 22-7_Diffusion.pdf

de répartition et de destination des immeubles en consultation (PTRDI) 2022-2025 et la modification aux calendriers scolaires 2022-2023 de la formation…

Update : October 4, 2022

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

ore/bilan.htm http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2026 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2026…

Update : October 3, 2024

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

• AN_3_Deroulement_consultations_PAGLCHT20232028_BLCHT_v 2 • TA_calendrier_PAGLCHT2023-2028_Pour cabinet11avril23 • 2022-7599_Calendrier de travail -…

Update : February 7, 2024

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Guide ADP LOT 12

Dépenses fiscales - Édition 2021

Dépenses fiscales - Édition 2023

Dépenses fiscales - Édition 2022

Dépenses fiscales - Édition 2022

Demande accès CSSDM 3 août 2022

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

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