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pdf https://www.tncdc.com/wp-content/uploads/2025/12/2025-06-17-Rapport-Action-Concertee-TNCDC-VF.pdf https://www.tncdc.com/wp-content/uploads/2025/12/2025-0…

responsabilité, mais il doit s’assurer qu’il y ait un minimum de 1 200 lieux de retour pouvant accepter le retour des contenants consignés au 1er mars 2025.…

9 juillet 2025 Arrêté ministériel : 2025-04 1 5 juin 2024 Décret numéro : 932-2024 Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Direction des…

Revenus de transferts fédéraux • Cible : Part du Québec au moins égale à son poids démographique au Canada 3. RÉDUIRE LE POIDS DE LA DETTE EN POURSUIVANT LES…

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verte et 10 RADIO-CANADA, « L’année 2025 au 3e rang des plus chaudes jamais enregistrées », Radio-Canada, 13 janvier 2026, [En ligne] [https://ici.radio-cana…

HANDICAPÉES ET L’EMPLOI AU QUÉBEC L’Enquête canadienne sur l’incapacité (ECI) de 2022 de Statistique Canada permet de connaître le nombre de personnes de 15…

GDG Environnement https://tc.canada.ca/fr/aviation/delivrance-licences-pilotes-personnel https://tc.canada.ca/fr/aviation/securite-drones https://www.canada.…

n | Dossier 2025-10107 Date : 3 février 2025 10:41:15 Pièces jointes : , La présente donne suite à votre demande d'accès à l'information datée du 6 novembre…