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RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE…

Autres X km de conduite d’interception X km de conduite de collecte X km de conduite de refoulement X Poste de pompage X Ouvrage de rétention X Ouvrage de…

ceux : - de l’accueil et de l’information; - de l’inscription; - de l’habillement de secours; - de l’alimentation; - de l’hébergement; - des services…

naturelles et des Forêts I Contrat de gré à gré Travaux de construction 2023-08-14 1753810 Remplacement du processeur de contrôle de la ligne d'empotage…

densité de la population); ● le faible nombre de diffuseurs; ● l’éloignement entre les lieux de diffusion entraînant, outre des frais de déplacement, des…

naturelles et des Forêts I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-12-15 1793409 Renouvellement du service de formation et de sensibilisation…

responsable de l’acte ou de l’omission à l’origine de l’infraction qui lui est imputée. Les SCQ s’assurent également de la volonté du contrevenant de…

processus de traitement des plaintes sur les services aux citoyennes et citoyens 1173 – Plaintes et suggestions envers le Ministère Catégories de…

une partie de la période de prestation de services de garde offerte seulement, mais il doit minimalement accepter la place pour toutes les périodes et tous…

x nombre de jours de garde x montant de la contribution de base du parent et de la subvention du ministère de la Famille) $ $ - Enfants de 18 mois et plus…