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School service centres4 (cont’d) Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke Centre de services…

base de plein air, un centre de villégiature, un centre de ski, un réseau d’aqueduc ou d’égouts privé ou un parc privé de maisons mobiles; ▪ les travaux de…

d’allocation de départ. La disponibilité de ces quatre options dépend notamment de motifs de sécurité publique, de leur faisabilité, de l’application des…

ayant une population de moins de 25 000 habitants Projet admissible de mise en commun de bâtiments et de services avec une ou plusieurs municipalités ayant…

d’application et de comptabilisation de ce fonds sont présentées à la section 1 – Affectation de terrains, de servitudes ou de deniers à l’égard de parcs, de…

maximal de 90 $/h jusqu’à concurrence d’un total de 5 850 $), les frais de mise en page de tableaux et de graphiques; les frais de photographie; les frais de…

n GROUPE DE TRAVAIL SUR L’ENSEIGNEMENT DE L’HISTOIRE. Se souvenir et devenir. Rapport du Groupe de travail sur l’enseignement de l’histoire. Quebec City:…

résultaient de 12 mois de traitement de déclarations de revenus. Depuis, Revenu Québec a amélioré ses systèmes de manière à pouvoir intégrer de l’information…

les frais d’exploitation de ceux de l’entretien. Aussi, les statuts de propriété des lieux de diffusion sont plus complexes que les simples catégories de…

communautaire autonome CCL Centre communautaire de loisir CS Commission scolaire CSMO-ESAC Comité sectoriel de main-d’œuvre de l’économie sociale et de…