Search results

complémentaires à la Politique. DÉFINITIONS Demande d’accès à un document Demande verbale ou écrite visant à obtenir un document administratif détenu par un…

complémentaires à la Politique. DÉFINITIONS Demande d’accès à un document Demande verbale ou écrite visant à obtenir un document administratif détenu par un…

l’application soit différente d’un pays à l’autre, un système de BAR est habituellement composé de deux parties : un bracelet, porté par le conjoint ou…

l’application soit différente d’un pays à l’autre, un système de BAR est habituellement composé de deux parties : un bracelet, porté par le conjoint ou…

partie d’un dossier établi en vue de l’obtention d’une subvention, d’un contrat, d’un permis ou de toute autre forme d’autorisation ou en vue du respect…

partie d’un dossier établi en vue de l’obtention d’une subvention, d’un contrat, d’un permis ou de toute autre forme d’autorisation ou en vue du respect…

particulières, un élève peut souhaiter faire progresser sa formation en anglais, amorcée avant l’automne 2023, en suivant un ou deux cours dans un autre…

Repères de base Comment mobiliser ? Qui mobiliser ? 5. Outils et méthodes de concertation Comment réagir à une présentation formelle ? Comment faire un état…

(partie 1 - renseignements sur le vendeur) Ce formulaire s’adresse à un titulaire de permis qui a l’intention de procéder à une vente, un transfert ou une…

(partie 1 - renseignements sur le vendeur) Ce formulaire s’adresse à un titulaire de permis qui a l’intention de procéder à une vente, un transfert ou une…