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exclusivement à l’accomplissement des activités inhérentes au projet de recherche. L’annexe 1 présente une liste non exhaustive de ces dépenses. 6.1…

Le présent rapport tient compte des situations particulières des différentes régions du Canada et plus précisément de l’état d’avancement de [...] études.…

et projets de formation du personnel enseignant Ajout de la possibilité de faire des projets de formation pour les enseignants de la discipline 412 [...] …

de l’enfance et de la jeunesse CR : Centre de réadaptation DAI : Demandes d’accès à l’information DMÉ : Dossier médicaux électroniques DA : Dossiers…

poursuivent leur mission dans un monde de changements et de défis de tous ordres qui concernent tous les Québécois et Québécoises, collectivement et…

initiatives scolaires qui favorisent une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif sont bien présentes dans les établissements des différentes…

la règle de cumul de la présente norme. Aux fins des règles de calcul du taux de cumul, toutes les formes d’aide financière accordées par un [...] du…

Lois et règlements de la Gazette officielle du Québec. Ce cadre normatif présente les normes ou modalités d'application du programme. Des paramètres de …

la présente décision. À cet effet, vous trouverez joint à la présente le document intitulé Avis de recours. Nous vous prions d’agréer l’expression [...] de…

, à réaliser l’importance de pouvoir compter sur un secteur bioalimentaire solide en toutes circonstances. Les défis d’aujourd’hui et de demain exigent…