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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Juillet à septembre Nom du…

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des heures générées par les élèves. Si le programme dure 15 heures et qu’il y a 10 élèves, c’est 150 heures par semaine. Au bout de trois mois, on calcule le…

D’ADMINISTRATION VISÉS PAR LA LOI SUR LA GOUVERNANCE DES SOCIÉTÉS D’ÉTAT SECRÉTARIAT ADJOINT À L’ÉTHIQUE, AUX NOMINATIONS ET AUX CONDITIONS D’EMPLOI (SENCE)…

scolaire 2024-2025. 2. Le nombre d’élèves admissibles aux fins de financement par élève prévu dans ce même règlement, ventilé par chacune des catégories et…

une rémunération fixée par ce dernier en vertu du présent article sont réputées avoir été respectivement faite ou fixée par la personne ou par le conseil par…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle,…

Effectif total d’élèves inscrits par année scolaire • Période : Années scolaires 2005-2006 à 2024-2025 inclusivement • Format : CSV ou Excel, une ligne par…