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Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

pdf 1.64 Mb 23-539_Diffusion.pdf

nseignement-superieur/acces-information/etude-credits https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/etude-credits…

Update : February 26, 2024

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nseignement-superieur/acces-information/etude-credits https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/etude-credits…

Update : February 26, 2024

coalition-quebecoise-pour-controle-tabac_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 446 Kb coalition-quebecoise-pour-controle-tabac_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

html https://www.racj.gouv.qc.ca/formulaires-et-publications/publications/frais-et-droits-payables/secteur-alcool/fabricants.html#c1955…

Update : September 22, 2025

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive

pdf 16.34 Mb PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-ecran_MEIE.pdf

les écosystèmes énergétiques régionaux Offrir des crédits d’impôt pour la production de biocarburants et d’huile pyrolytique Refonte des crédits d’impôt pour…

Update : November 24, 2022

Techniques de physiothérapie (144.A1) - 2020

pdf 798 Kb PE19-144A1-Physiotherapie.pdf

activités connexes : effectuer des tâches administratives; collaborer avec différentes personnes – famille des usagers, autres intervenants de la santé,…

Update : October 21, 2022

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

(Simon Drolet) Création et modification de formulaires 10 000,00 $ 350041278 Accessibilité Québec (Simon Drolet) Conception et réalisation de 12 formulaires…

Update : March 20, 2026

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7.33 Mb 23-255_Diffusion.pdf

Personne, famille et biens 669537 Collège Bart (1975) 310C0 Techniques juridiques 310211BT Droit de la famille 669537 Collège Bart (1975) 310C0…

Update : October 4, 2023

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7.33 Mb 23-255_Diffusion.pdf

Personne, famille et biens 669537 Collège Bart (1975) 310C0 Techniques juridiques 310211BT Droit de la famille 669537 Collège Bart (1975) 310C0…

Update : October 4, 2023

CCIGL.pdf

pdf 0.90 Mb CCIGL.pdf

pour les petites entreprises dont le volume de transactions est moindre, et d’instaurer un rapport d’impôt unique harmonisant les exigences provinciales et…

Update : February 13, 2026

RCJEQ.pdf

pdf 6.65 Mb RCJEQ.pdf

d’intervention du FDMT démontre qu’une part importante des crédits est soumise à une marge de manœuvre provinciale. Le Québec gère plus de 214 M$ de crédits…

Update : January 30, 2026

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Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

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