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Liste des projets déposés pour le PAFIRSPA 2023-2024 et reçu par le Ministère de l'Éducation.

pdf 583 Kb 24-8_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-mars-2024 https://www.quebec.ca/…

Update : May 1, 2024

engagements_financiers_avril_2025

pdf 2.67 Mb engagements_financiers_avril_2025.pdf

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉB…

Update : February 12, 2026

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

0,00 Ecole Philippe-Morin 0,00 Ecole Pierre-Rémy 0,00 Ecole primaire Beaconsfield 0,00 Ecole primaire du Bout-de-l'Isle 0,00 Ecole primaire…

Update : March 21, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

0,00 Ecole Philippe-Morin 0,00 Ecole Pierre-Rémy 0,00 Ecole primaire Beaconsfield 0,00 Ecole primaire du Bout-de-l'Isle 0,00 Ecole primaire…

Update : March 21, 2024

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

pdf 1.30 Mb BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf

droits de passage avec les agriculteurs; Hydro-Québec pour la circulation sous les lignes électriques; et la Société des établissements de plein air du Québe…

Update : February 18, 2026

Dépenses fiscales 2025 | Coût des mesures

xlsx 1.13 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_Chiffrier_de_couts_2025.xlsx

d’éthanol au Québec dc dc dc dc — — — Production de biodiesel au Québec f dc dc dc — — — Production d’huile pyrolytique au Québec f f f dc dc dc dc…

Update : March 18, 2026

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mb 25-105_Diffusion-1.pdf

MOINS AU PRIMAIRE (INCLUANT LE PRÉSCOLAIRE) OU AU SECONDAIRE ALLOCATION EFFECTIF ALLOCATION ALLOCATION MATERNELLE MATERNELLE PRIMAIRE TOTAL POUR LE SCOLAIRE…

Update : June 23, 2025

Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée aux CSSDM, CSSMI, CSSVDC, CSSL, CSSMB, CSSPO, CSSD, CSSDV, CSSPI, CSSTL, CSSC, CSSPS, afin d’offrir un programme d’attestation d’études professionnelles (AEP) lui permettant

pdf 4.00 Mb 25-983_Diffusion.pdf

et à l'enseignement primaire et secondaire, Anne-Marie Lepage Québec Montréal 1035, rue De La Chevrotière, 15e étage 600, rue Fullum, 9e étage Québec (Q…

Update : March 24, 2026

Limites d'exploitation des pourvoiries des rivières à saumon - Région 10

pdf 1.79 Mb Limites_exploitation_pourvoiries_saumon.pdf

la Faun e et des Parcs Directio n gén érale du secteur n o rd-o uest No te : Le présen t docum en t n'a aucun e po rtée légale. © Go uvern em en t du Qu…

Update : November 25, 2022

Décret numéro 2-2021 du 8 janvier 2021

pdf 127 Kb decret-2-2021.pdf

activités ne sont pas suspendues; 5.3° les entreprises manufacturières, la transformation primaire et les entreprises du secteur de la construction doivent…

Update : January 8, 2021

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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

Dépenses fiscales 2025 | Coût des mesures

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée aux CSSDM, CSSMI, CSSVDC, CSSL, CSSMB, CSSPO, CSSD, CSSDV, CSSPI, CSSTL, CSSC, CSSPS, afin d’offrir un programme d’attestation d’études professionnelles (AEP) lui permettant

Limites d'exploitation des pourvoiries des rivières à saumon - Région 10

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