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Plan type – Plan de gestion des actifs municipaux en eau
docx 3.89 Mb TXT_plan_gestion_actifs_municipaux_eau.docx
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Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2024-2025
pdf 567 Kb FAQ-MES-2024-2025.pdf
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Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie
pdf 1.74 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_24-25.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère
pdf 1.04 Mb air-reglement-assainissement-atmospherere-05-2022.pdf
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Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité
pdf 713 Kb PO_Police_Proximite.pdf
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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025
pdf 139 Kb AINFR_22_Frais_formation_T3_2025-26.pdf
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Le programme de mesures de rechange général pour adultes 2017-2019 au québec : portrait, analyse et enjeux
pdf 1.55 Mb RA_PMRG_Rossi_2017-2019.pdf
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Bulletin de septembre 2024
pdf 271 Kb veille-septembre-2024.pdf
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Plan d’action de développement durable 2023-2028
pdf 3.10 Mb plan-developpement-durable.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf