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disponibles proviennent généralement de ministères et d’organismes gouvernementaux ou encore du milieu municipal. Pour ce qui est des aléas anthropiques, la…

Whapmagoostui Dispensaire de Whapmagoostui (Conseil Cri) Itook Tivi techniques mixtes OUI 32 000,00 IA-10-055 1996 MSSS 10 Whapmagoostui Dispensaire de…

Whapmagoostui Dispensaire de Whapmagoostui (Conseil Cri) Itook Tivi techniques mixtes OUI 32 000,00 IA-10-055 1996 MSSS 10 Whapmagoostui Dispensaire de…

de compensation 2023, pour un organisme municipal qui n’aurait pas déclaré de coûts nets pour l’année de compensation 2023, de même que pour un organisme mun…

copropriétaires en cas de décision prise de mauvaise foi ou de façon abusive par le conseil d’administration. Le conseil d’administration doit informer les…

relative aux droits de l’enfant, selon laquelle l’enfant a droit aux conseils et au soutien du parent. Le parent a le devoir d’offrir ces conseils et ce…

général Planification et développement CCUCCU Conseil darrondissement Chutes-de-la-Chaudière-Ouest CCU Conseil municipal Comité exécutif Directeur général…

d’affaires. Ajout du nom de l’employeur ou de la firme-conseil qui emploie le conseiller. 139,00 6,95 187,65 Art. 51, 2 e al. Demande aux conseillers…

d’affaires. Ajout du nom de l’employeur ou de la firme-conseil qui emploie le conseiller. 139,00 6,95 187,65 Art. 51, 2 e al. Demande aux conseillers…

résolution d’adoption du conseil municipal de la politique des aînés et de son plan d’action MADA. 5. La résolution d’adoption du conseil municipal indiquant…