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dossier et des mises à jour des plans en lien. Annexe 4 65 Ajouts d’acronymes. Préparation 38 Ajout du tableau du MFA et du MESS. Annexe 3 64 Ajout de la…

communautaires et le milieu scolaire ont donc uni leurs efforts en créant la Table de concertation régionale sur la prostitution juvénile à Québec. « On…

service de garde en milieu scolaire L’accès aux activités culturelles génère des bénéfices inestimables pour le développement des enfants. Pour cette raison,…

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2023-2024 des comptes à fin déterminée1 2023-2024 2022-2023 Variation des résultats 1 Les résultats des comptes à fin déterminée sont présentés à la section…

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plusieurs définitions tirées du Lexique des termes usuels des contrats d’édition et reddition de comptes, créé en collaboration avec l’Union des écrivaines…

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tion déterminé par l’organisme scolaire. .56 Manuels scolaires non capitalisables — 650 : ensemble de manuels scolaires répondant à la définition de «…

déclarations exigées en vertu des lois fiscales québécoises ; il n’a pas de compte en souffrance à l’égard de l’ARQ ou bien, s’il a un compte en souffrance,…