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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

désormais, en plus, les travaux qui visent à maintenir ou à rétablir les fonctions d’un tel milieu. De pair avec l’article à ce sujet dans le REAFIE (section…

Update : August 20, 2025

Guide du grand livre général 2021-2022

pdf 649 Kb grand-livre-general-2021-2022.pdf

et numéro de ligne du RFA ACTIFS NETS (OSBL) (Lignes 191 à 195) 4000-4059 4000-00 4019-49 Ct Actifs nets investis en immobilisations (Ligne 191) 4000-50…

Update : September 24, 2024

Guide du grand livre général 2021-2022

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et numéro de ligne du RFA ACTIFS NETS (OSBL) (Lignes 191 à 195) 4000-4059 4000-00 4019-49 Ct Actifs nets investis en immobilisations (Ligne 191) 4000-50…

Update : September 24, 2024

Liste des projets retenus et financés par le MEQ, dans le cadre du programme PACTE, volet Projet, pour l’année 2022-2023, incluant le titre/résumé du projet et le nom et la région de l'organisme subventionné

pdf 295 Kb 22-290_Diffusion.pdf

ans anglophones dans leur apprentissage de la lecture, de l’écriture et du langage sous forme d’ateliers familiaux en groupe, d’un événement communautaire,…

Update : December 12, 2022

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

pdf 337 Kb MEM_BEI.pdf

Premières nations et des Inuits, Communiqué du 9 août 2018, [en ligne] [http://www.fil-information.gouv.qc.ca/Pages/Article.aspx?idArticle=2608094824]…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

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Premières nations et des Inuits, Communiqué du 9 août 2018, [en ligne] [http://www.fil-information.gouv.qc.ca/Pages/Article.aspx?idArticle=2608094824]…

Update : August 3, 2023

Guide du grand livre général 2020-2021

pdf 651 Kb grand-livre-general-2020-2021.pdf

et numéro de ligne du RFA ACTIFS NETS (OSBL) (Lignes 191 à 195) 4000-4059 4000-00 4019-49 Ct Actifs nets investis en immobilisations (Ligne 191) 4000-50…

Update : October 2, 2024

Guide du grand livre général 2020-2021

pdf 651 Kb grand-livre-general-2020-2021.pdf

et numéro de ligne du RFA ACTIFS NETS (OSBL) (Lignes 191 à 195) 4000-4059 4000-00 4019-49 Ct Actifs nets investis en immobilisations (Ligne 191) 4000-50…

Update : October 2, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.90 Mb 202310-52_DE.pdf

du Témiscamingue Abroger/Modifier l'article 246 LAU Abroger / Modifier l’article 246 LAU En abrogeant l'article 246 de la Loi sur l'aménagement et…

Update : November 8, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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du Témiscamingue Abroger/Modifier l'article 246 LAU Abroger / Modifier l’article 246 LAU En abrogeant l'article 246 de la Loi sur l'aménagement et…

Update : November 8, 2023

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Guide du grand livre général 2021-2022

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Liste des projets retenus et financés par le MEQ, dans le cadre du programme PACTE, volet Projet, pour l’année 2022-2023, incluant le titre/résumé du projet et le nom et la région de l'organisme subventionné

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

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Guide du grand livre général 2020-2021

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Note de service - Planification des activités publiques

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