Search results

Décembre 2023

pdf 401 Kb Engagements_financiers_2023-12.pdf

00 $ 75 600,00 $ 8 400,00 $ 18 ‬553064516 Service d'aide à l'adaptation des immigrants et immig. [S.A.A.I.] Québec Jean-Talon 81 000,00 $ 72 900,00…

Update : January 26, 2024

TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_2_2023-2024.pdf

pdf 128 Kb TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_2_2023-2024.pdf

Subvention discrétionnaire : Appui à la poursuite de la mission Sherbrooke (2018) Carrefour d'action interculturelle 22-août-23 1 500,00 $ Subvention…

Update : November 13, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2022

pdf 2.05 Mb RA-engagements-fde-mars-2022.pdf

Envelope ID: 8C3E5A16-A531-47AF-B978-660EB6536EBE LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE Page 5 de…

Update : September 21, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2022

pdf 2.05 Mb RA-engagements-fde-mars-2022.pdf

Envelope ID: 8C3E5A16-A531-47AF-B978-660EB6536EBE LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE Page 5 de…

Update : September 21, 2022

Independent Civilian Observer's Report - Evaluation of the integrity and impartiality of SPVM's investigations into allegations of criminal acts made by Indigenous persons in Qébec against police officers

pdf 4.49 Mb independent_civilian_observers_report_phase_2.pdf

other than a police officer on duty dies, sustains a serious injury, or is injured by a firearm used by a police officer during a police intervention or…

Update : November 23, 2022

La vérification des antécédents judiciaires cs

pdf 1.22 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf

une personne du seul fait qu’elle a été déclarée coupable d’une infraction pénale ou criminelle, si cette infraction n’a aucun lien avec l’emploi ou si cette…

Update : April 2, 2024

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Diagnostic

pdf 3.33 Mb conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent-diagnostic.pdf

-rail-poursuit-sa- modernisation-et-amorce-une-nouvelle-%C3%A9tape-dans-le-but-de-mieux-r%C3%A9pondre-%C3%A0-la- demande-de-la-client%C3%A8le 35 Plan de…

Update : November 24, 2020

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

d’intervention policière – intervenants communautaires à Sept-Îles (ministère de la Sécurité publique, 1.1.10, 2017‑2022) y À Sept-Îles, le protocole a été…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

d’intervention policière – intervenants communautaires à Sept-Îles (ministère de la Sécurité publique, 1.1.10, 2017‑2022) y À Sept-Îles, le protocole a été…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape_commission-viens-2021.pdf

d’intervention policière – intervenants communautaires à Sept-Îles (ministère de la Sécurité publique, 1.1.10, 2017‑2022) y À Sept-Îles, le protocole a été…

Update : October 24, 2025

Search results

Filters

Décembre 2023

TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_2_2023-2024.pdf

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2022

Independent Civilian Observer's Report - Evaluation of the integrity and impartiality of SPVM's investigations into allegations of criminal acts made by Indigenous persons in Qébec against police officers

La vérification des antécédents judiciaires cs

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Diagnostic

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca