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L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

pdf 3.46 Mb SARCA-etude-etat.pdf

aussi un plus grand nombre et une plus grande variété de tels liens. Toutefois, dans les CFP comme dans les CEA, ces liens se situent dans la ligne d’un…

Update : January 27, 2026

Directive du Secrétaire général et greffier du Conseil exécutif concernant les modalités d’organisation et les règles générales de fonctionnement du Conseil exécutif

pdf 673 Kb Codification_administrative-Directive.pdf

munication Un dossier doit être accompagné d’un PCA dans les cas suivants : o une communication publique est envisagée (conférence de presse, communiqué…

Update : November 10, 2022

Annexe – Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

pdf 489 Kb ANN_demarche_gestion_actifs_municipaux_eau.pdf

Structure de gouvernance sont proposés ci-dessous. Ceux-ci sont issus du Guide : Comment élaborer une politique, une stratégie et un cadre de gestion des…

Update : September 30, 2024

Annexe – Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

pdf 489 Kb ANN_demarche_gestion_actifs_municipaux_eau.pdf

Structure de gouvernance sont proposés ci-dessous. Ceux-ci sont issus du Guide : Comment élaborer une politique, une stratégie et un cadre de gestion des…

Update : September 30, 2024

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

pdf 1.59 Mb proces-verbaux-2023.pdf

l’avis « Bilan et perspectives » en retenant la forme d'un avis très court appuyé par un document technique et une démarche structurée autour d’un…

Update : February 22, 2024

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

pdf 1.59 Mb proces-verbaux-2023.pdf

l’avis « Bilan et perspectives » en retenant la forme d'un avis très court appuyé par un document technique et une démarche structurée autour d’un…

Update : September 19, 2024

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

pdf 1.59 Mb proces-verbaux-2023.pdf

l’avis « Bilan et perspectives » en retenant la forme d'un avis très court appuyé par un document technique et une démarche structurée autour d’un…

Update : September 19, 2024

2503008-461 - Document

pdf 2.72 Mb 2503008-461-document.pdf

traite tous les membres du Comité sur un pied d’égalité dans les discussions et s’assure d’une répartition équitable du temps de parole. Après chaque…

Update : April 3, 2025

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023

pdf 3.14 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf

généralement à but lucratif détenant un permis délivré par le Ministère. Une RSGE est une travailleuse ou un travailleur autonome détenant une reconnaissance…

Update : September 30, 2024

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023

pdf 3.15 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf

généralement à but lucratif détenant un permis délivré par le Ministère. Une RSGE est une travailleuse ou un travailleur autonome détenant une reconnaissance…

Update : February 26, 2025

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Annexe – Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

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