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Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

pdf 538 Kb FSC-Projets-subventionnes.pdf

d’intervenants scolaires en éducation aux changements climatiques 2020-2021 2021-2022 Mme Barbara Bader 30 Co-développement d’un outil pour mettre en place…
Update : October 26, 2022
Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

pdf 538 Kb FSC-Projets-subventionnes.pdf

d’intervenants scolaires en éducation aux changements climatiques 2020-2021 2021-2022 Mme Barbara Bader 30 Co-développement d’un outil pour mettre en place…
Update : October 26, 2022
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.49 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

es au PQI de l’année en cours. Elle informe également les établissements de la non-admissibilité d’un projet en vertu des annexes en vigueur, le cas échéant.…
Update : February 14, 2024
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.86 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

es au PQI de l’année en cours. Elle informe également les établissements de la non-admissibilité d’un projet en vertu des annexes en vigueur, le cas échéant.…
Update : March 25, 2025
Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 2.62 Mb regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf

es au PQI de l’année en cours. Elle informe également les établissements de la non-admissibilité d’un projet en vertu des annexes en vigueur, le cas échéant.…
Update : July 18, 2024
Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 2.62 Mb regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf

es au PQI de l’année en cours. Elle informe également les établissements de la non-admissibilité d’un projet en vertu des annexes en vigueur, le cas échéant.…
Update : July 18, 2024
Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 1.84 Mb regime-budgetaire-cegeps_2024-25-amendee.pdf

es au PQI de l’année en cours. Elle informe également les établissements de la non-admissibilité d’un projet en vertu des annexes en vigueur, le cas échéant.…
Update : December 20, 2024
20487Composante2.pdf

pdf 3.27 Mb 20487Composante2.pdf

personne en situation de détresse, de travailleur qualifié qu’en vertu des articles 40 et 40.1. Si le fonctionnaire prend la décision de ne pas accepter le…
Update : October 19, 2022
20487Composante2.pdf

pdf 3.27 Mb 20487Composante2.pdf

personne en situation de détresse, de travailleur qualifié qu’en vertu des articles 40 et 40.1. Si le fonctionnaire prend la décision de ne pas accepter le…
Update : October 19, 2022
Taux de réussite de l'épreuve uniforme de français pour les cégeps du Québec, de même que les taux de réussite des cours de la discipline 601 de ces mêmes cégeps, et ce, pour les 25 dernières années.

pdf 611 Kb 25-112_Diffusion.pdf

Québec, le 4 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-112 Bonjour, Nous donnons suite à…
Update : July 16, 2025