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Registre des communications de renseignements personnels – Assiduité

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Formulaire F-1 page 1 Registre des communications de renseignements personnels Renseignements communiqués sans le consentement de la personne concernée …

Update : October 24, 2023

Registre des communications de renseignements personnels – Rachats de service et demandes de rente

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Update : October 24, 2023

Registre des communications de renseignements personnels – Certificats médicaux

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Update : October 24, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Novembre 2019

pdf 265 Kb engagements-19-11.pdf

le site Web QuébecOriginal * Cossette Communication Inc. Québec 48 642,00 $ 48 642,00 $ Montréal Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus…

Update : July 12, 2021

Registre des communications de renseignements personnels – Information générale en vue de la gestion des ressources humaines

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Update : October 24, 2023

Registre des communications de renseignements personnels – Information générale en vue de la gestion des ressources humaines

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Update : October 24, 2023

Liste des engagements financiers FLCD – Mai 2025

pdf 68 Kb Formulaires_1_et_4_Mai_2025_FLCD_VSS.pdf

Nombre total d’engagements déclarés 5 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier 2025-07-31 Original signé …

Update : February 18, 2026

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

portable 0 0 0 0 0 Oui Autre critère d’inscription - Recommendation du titulaire de 6e année - Formulaire d'évaluation du comportement 864276 École…

Update : February 6, 2025

Document concernant l'amélioration des outils d'évaluation associés aux épreuves de français, au primaire et au secondaire, y compris le contrat de gré à gré accordé à Marie-Josée Daviau

pdf 2.70 Mb 22-300_Diffusion.pdf

remplir et signer le présent formulaire et le produire avec sa soumission. Tout prestataire de services ayant un établissement au Québec doit, en lieu et…

Update : December 1, 2022

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

doit remplir et signer le présent formulaire et le produire avec sa soumission. Tout fournisseur ayant un établissement au Québec doit, en lieu et place du…

Update : March 27, 2024

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Liste des engagements financiers FLCD – Mai 2025

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Document concernant l'amélioration des outils d'évaluation associés aux épreuves de français, au primaire et au secondaire, y compris le contrat de gré à gré accordé à Marie-Josée Daviau

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