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Document de référence sur l'exploration des acquis de l'adulte.

pdf 3.94 Mb SARCA_exploration_acquis_FR.pdf

........... 45 Annexe 14 – Modèle de formulaire pour une référence à la RAC en FGA ............................................ 47 Annexe 15 – Modèle de …

Update : November 24, 2022

015_Memoire_IREC-VF.pdf

pdf 216 Kb 015_Memoire_IREC-VF.pdf

le pouvoir du Québec de consentir des baux autorisant la pêche dans les lacs et rivières non navigables de la province et de délivrer des permis pour …

Update : August 19, 2024

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le pouvoir du Québec de consentir des baux autorisant la pêche dans les lacs et rivières non navigables de la province et de délivrer des permis pour …

Update : August 19, 2024

Cadre de gestion du PEV

pdf 432 Kb entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf

le et la Direction des communications. Demande de renseignements www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Pour consulter le document :…

Update : March 24, 2023

Cadre de gestion du PEV

pdf 432 Kb entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf

le et la Direction des communications. Demande de renseignements www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Pour consulter le document :…

Update : March 24, 2023

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

pdf 1.83 Mb PAPASGEE-formulaire-CPE.pdf

Avant de remplir ce formulaire, assurez-vous de consulter le guide du demandeur ainsi que les annexes disponibles sur Québec.ca. • Remplissez toutes les…

Update : May 28, 2024

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

pdf 1.83 Mb PAPASGEE-formulaire-CPE.pdf

Avant de remplir ce formulaire, assurez-vous de consulter le guide du demandeur ainsi que les annexes disponibles sur Québec.ca. • Remplissez toutes les…

Update : May 28, 2024

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 140 Kb formulaire_ADP_qualite-educative_asso.pdf

ET OBNL) : Le présent formulaire de demande financière; Un formulaire de présentation de projet pour chaque projet soumis; Une résolution du conseil…

Update : December 11, 2023

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 140 Kb formulaire_ADP_qualite-educative_asso.pdf

ET OBNL) : Le présent formulaire de demande financière; Un formulaire de présentation de projet pour chaque projet soumis; Une résolution du conseil…

Update : December 11, 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.29 Mb RA_gestion_MSP_2023-2024.pdf

prescrits 93 % des suivis effectués dans les délais prescrits Cible atteintec 14,48 jours 8. Procéder au paiement final dans les 90 joursc suivant la…

Update : October 2, 2024

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Cadre de gestion du PEV

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Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet CPE

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Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

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