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la valeur monétaire d’un projet portant sur un bien ou un service environnemental en examinant les impacts sur le marché d’un bien ou d’un service substitut.…

2025-2026 21 FONDS SPÉCIAL Un fonds spécial est un fonds institué par une loi afin de pourvoir à certains engagements financiers d’un ministre, d’un…

ministre à un assureur pour financer la participation de l’employeur à ce régime. Le BC dont l’agrément a été accordé à un centre de la petite enfance (CPE),…

ministre à un assureur pour financer la participation de l’employeur à ce régime. Le BC dont l’agrément a été accordé à un centre de la petite enfance (CPE),…

ministre à un assureur pour financer la participation de l’employeur à ce régime. Le BC dont l’agrément a été accordé à un centre de la petite enfance (CPE),…

: une cour à ferraille dans un secteur desservi par un réseau d’aqueduc et/ou d’égout près d’une autoroute); • terrains présentant un coefficient d’emprise…

faire la promotion d’une marque, d’un bien, d’un produit, d’un service, d’une initiative, d’une cause, etc. d’un annonceur. [5.] Le Domaine des Annonces…

cadre financier détaillé F.41 F SE CT IO N Les comptes à fin déterminée 3.3 Un compte à fin déterminée est un mécanisme de gestion financière qui permet à un…

cadre financier détaillé F.41 F SE CT IO N Les comptes à fin déterminée 3.3 Un compte à fin déterminée est un mécanisme de gestion financière qui permet à un…

désigne un bien acquis après le 3 décembre 2018, qui est un brevet ou un droit permettant l’utilisation de renseignements brevetés, une licence, un permis, u…