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M28929_Diffusion.pdf

pdf 873 Kb M28929_Diffusion.pdf

trouverez les documents en pièce jointe. En vertu des articles 34, 53 et 54, les correspondances produites pour un membre de l’Assemblée nationale ainsi que…

Update : June 28, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

règlement d’emprunt prévoit l’appropriation du produit de cession. Au plan comptable, le produit de cession ne représente pas un revenu. Seul l’écart entre…

Update : December 12, 2025

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

lois.gc.ca/analyse-tendances/rapports-marche-travail/quebec/extraction https://statistique.quebec.ca/fr/document/nombre-entreprises-actives-quebec…

Update : April 9, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Kb analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

lois.gc.ca/analyse-tendances/rapports-marche-travail/quebec/extraction https://statistique.quebec.ca/fr/document/nombre-entreprises-actives-quebec…

Update : November 12, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

pdf 1.46 Mb Demande_selection_permanente_travailleurs_autonomes_A0520TF.pdf

Ministère. https://www.quebec.ca/immigration/immigrer-affaires/travailleurs-autonomes https://www.quebec.ca/immigration/immigrer-affaires/travailleurs-autono…

Update : January 4, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

pdf 1.17 Mb Demande_selection_permanente_travailleurs_autonomes_A0520TF.pdf

Ministère. https://www.quebec.ca/immigration/immigrer-affaires/travailleurs-autonomes https://www.quebec.ca/immigration/immigrer-affaires/travailleurs-autono…

Update : December 11, 2024

Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

pdf 1.46 Mb Demande_selection_permanente_travailleurs_autonomes_A0520TF.pdf

Ministère. https://www.quebec.ca/immigration/immigrer-affaires/travailleurs-autonomes https://www.quebec.ca/immigration/immigrer-affaires/travailleurs-autono…

Update : September 11, 2024

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

pdf 249 Kb 23-612_Diffusion.pdf

consulter à même cette adresse. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses À titre informatif, plusieurs de ces…

Update : March 7, 2024

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

pdf 249 Kb 23-612_Diffusion.pdf

consulter à même cette adresse. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses À titre informatif, plusieurs de ces…

Update : March 7, 2024

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 658 Kb ReglesOccup_2025-2026_CPE-GS.pdf

apportées dans la directive. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-AISG.pdf https://cdn-contenu.que…

Update : July 18, 2025

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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

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Demande de sélection permanente - Programme des travailleurs autonomes

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Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

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