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Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf

pdf 915 Kb Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financer des établissements privés d'ordre collégial 2019-2020, version 52

pdf 1.79 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2019-2020-v52.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements…

Update : November 22, 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources-naturelles/publications-adm/lois- reglements…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources-naturelles/publications-adm/lois- reglements…

Update : May 16, 2023

Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.21 Mb RA_gestion_MSP_2019-2020.pdf

des collectivités. 1. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/lois-et-reglements/ https://www.quebec…

Update : October 5, 2020

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

pdf 15.85 Mb guide_inspecteur_municipal.pdf

prélèvement des eaux et leur protection (voir : http://www.en- vironnement.gouv.qc.ca/eau/prelevements/reglement-prelevement-protection/ index.htm); •…

Update : May 17, 2023

Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

pdf 2.12 Mb 2023-10503.pdf

le lien internet : https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/recommandations-du-comite-…

Update : July 5, 2023

Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

pdf 2.12 Mb 2023-10503.pdf

le lien internet : https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/recommandations-du-comite-…

Update : July 5, 2023

RA_Filiere_hydrogene.pdf

pdf 27 Mb RA_Filiere_hydrogene.pdf

(2021). La production minérale au Québec en 2019. https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/mines-en-chiffres-production-minerale- quebec-2019.pdf Institut…

Update : June 13, 2023

rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf

pdf 3.79 Mb rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf

ca/ quebec-en-chiffres/index201811.html#/. Fondation Chagnon, « Les initiatives soutenues », consulté le 24 septembre 2019, URL https://fondationchagnon.org/…

Update : November 23, 2020

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

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Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère de la Sécurité publique

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

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