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RA_Allegement.pdf

pdf 16.96 Mb RA_Allegement.pdf

Ces ministères incluent Agriculture et Agroalimentaire Canada, Industrie Canada, Justice Canada et le Conseil national de recherches du Canada (pp.99-100).…

Update : February 28, 2023

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Ces ministères incluent Agriculture et Agroalimentaire Canada, Industrie Canada, Justice Canada et le Conseil national de recherches du Canada (pp.99-100).…

Update : February 28, 2023

Rapport de l’observatrice – Situation à la Ville de Saint-Jérôme et à la Municipalité régionale de comté de La Rivière-du-Nord

pdf 5.42 Mb RAP_saint_jerome_riviere_du_nord.pdf

la Ville de Saint-Jérôme; Le directeur général de la MRC de La Rivière-du-Nord; La directrice du Service du greffe et des affaires juridiques de la Ville de…

Update : August 2, 2023

Rapport de l’observatrice – Situation à la Ville de Saint-Jérôme et à la Municipalité régionale de comté de La Rivière-du-Nord

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la Ville de Saint-Jérôme; Le directeur général de la MRC de La Rivière-du-Nord; La directrice du Service du greffe et des affaires juridiques de la Ville de…

Update : August 2, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 1.03 Mb MRNF-Engagements_2023_05.pdf

Postes Canada 600626825 ÉLÉMENT : SERVICES À LA GESTION Total 25 000,00 Ottawa ACTIVITÉ : SERVICES À LA GESTION Hors Québec CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ…

Update : July 15, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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Postes Canada 600626825 ÉLÉMENT : SERVICES À LA GESTION Total 25 000,00 Ottawa ACTIVITÉ : SERVICES À LA GESTION Hors Québec CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ…

Update : July 15, 2024

Budget 2017-2018 - Transport collectif

pdf 1.22 Mb Budget1718_TransportCollectif.pdf

parallèle au service régulier, soit un service offert à domicile avec assistance du chauffeur. De 2010 à 2015, le nombre d’usagers de ce service a augmenté…

Update : October 30, 2024

Budget 2017-2018 - Transport collectif

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parallèle au service régulier, soit un service offert à domicile avec assistance du chauffeur. De 2010 à 2015, le nombre d’usagers de ce service a augmenté…

Update : October 30, 2024

Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère - Étude d’impact économique

pdf 444 Kb air-reglement-assainissement-atmospherere-05-2010.pdf

BIBLIOGRAPHIE ENVIRONNEMENT CANADA, Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des produits de finition automobile, Gazette du…

Update : August 20, 2025

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 695 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

dans l’utilisation d’autres services, tels que : • Transports en commun, • Services bancaires, • Services sociaux. La ou les personnes parrainées connaissent…

Update : November 23, 2023

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