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pdf 1.20 Mb 222305_Rapport-final-signature-gouvernementale-groupes.pdf

colour. And when I think of Quebec and the tourism, the Festival of montgolfières is one thing that pops off the mind. And I thought right away like that…

Update : July 17, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 652 Kb CN_programme_PR_RN.pdf

Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation 3…

Update : January 30, 2025

Budget 2017-2018 - Renseignements additionnels 2017-2018

pdf 3.55 Mb Budget1718_RenseignementsAdd.pdf

et les objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne…

Update : October 30, 2024

Budget 2017-2018 - Renseignements additionnels 2017-2018

pdf 3.55 Mb Budget1718_RenseignementsAdd.pdf

et les objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne…

Update : October 30, 2024

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

pdf 643 Kb 25-211_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : July 18, 2025

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf

IB/JC/mc p. j. 63 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/octobre-a-decembre-2024 https://www.queb…

Update : February 21, 2025

Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)

pdf 559 Kb PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf

terminés et les factures afférentes soumises au Ministère au plus tard le 31 mars 2025, date de fin du PAPASGEE 2024-2025. Le gain réel que procure…

Update : May 28, 2024

Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)

pdf 559 Kb PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf

terminés et les factures afférentes soumises au Ministère au plus tard le 31 mars 2025, date de fin du PAPASGEE 2024-2025. Le gain réel que procure…

Update : May 28, 2024

Microsoft Word - Court Imm Rapport Applic BCI et OAR 2004-06-10.doc

pdf 1.02 Mb AUTFR_loi_CourtImm2004.pdf

Saint-Louis Québec (Québec) G1R 5L3 Also available in English La forme masculine est utilisée uniquement pour alléger le texte. ISBN 2-550-42828-5 Dépôt…

Update : June 27, 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

2020 à 2025 et s’échelonnera sur six années financières60, soit 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026. 6 65PLAN D’ACTION…

Update : February 8, 2021

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Budget 2017-2018 - Renseignements additionnels 2017-2018

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Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)

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