Search results

procédures et les modalités à respecter et les communiquer aux intervenants ou citoyens concernés en ce qui a trait par exemple : aux réunions d’information…

authorization giving access to my personal and judicial information, it will remain in effect and valid for a period of one year, upon receipt of the form.…

une facture de réparation du véhicule de fonction du ministre François Bonnardel ― M. Yves Ouellet a été remplacé par Mme Dominique Savoie dans les fonctions…

Québec Nom Fonction But du déplacement Date départ Date retour Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire…

copies are signed and dated. c The form is signed and dated. c The represented person has received a copy of the inventory (recommended, but not mandatory).…

Québec Nom Fonction But du déplacement Date départ Date retour Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire…

Québec Nom Fonction But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire Frais…

: Inscrire les coordonnées À cette occasion, le point sera fait sur l’évolution de la situation qui a cours dans la municipalité à la suite de Préciser la…

une facture de réparation du véhicule de fonction du ministre François Bonnardel ― M. Yves Ouellet a été remplacé par Mme Dominique Savoie dans les fonctions…

durables Par : MRC des Jardins-de-Napierville Dans le cadre de son projet « Signature innovation », la MRC a créé le Centre d’innovation les Jardins durables…