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dossiers ni de mise à jour de données dans le registre INTIMM-REVENDI. Ce dernier a été abandonné au profit du registre PECC1200-État statutaire SNGC dont la…

et qui obtiennent une place en garderie non subventionnée à 40,00 $ par jour pour leur enfant vont payer 5,32 $ de plus par jour que les parents ayant une…

et qui obtiennent une place en garderie non subventionnée à 40,00 $ par jour pour leur enfant vont payer 5,32 $ de plus par jour que les parents ayant une…

organisme scolaire. Ce modèle est présenté dans les Règles budgétaires pour le transport scolaire. … 2 2 Aussi, le montant total alloué aux centres de…

organisme scolaire. Ce modèle est présenté dans les Règles budgétaires pour le transport scolaire. … 2 2 Aussi, le montant total alloué aux centres de…

http://www.environnement.gouv.qc.ca/air/halocarbures/air- halocarbures-janvier-2020.pdf (Page consultée le jour/mois/année). Dépôt légal – 2019 Bibliothèque…

Ces heures tiennent compte aussi des diminutions ou des augmentations temporaires des heures de travail (par exemple, heures perdues en raison de maladie,…

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

t); de prélever de nouveau deux nouvelles séries d’échantillons à au moins 7 jours d’intervalle, mais pas plus de 30 jours. D’autres prélèvements peuvent…