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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

$ Évolution des dépenses en formation RÉPARTITION DES DÉPENSES EN FORMATION 2020 2019 Proportion de la masse salariale (%) 1,18 % 1,98 % Nombre moyen de…

Update : April 8, 2024

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$ Évolution des dépenses en formation RÉPARTITION DES DÉPENSES EN FORMATION 2020 2019 Proportion de la masse salariale (%) 1,18 % 1,98 % Nombre moyen de…

Update : April 8, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026

pdf 0.98 Mb Bilan_PAPH_2024-2025_PAPH_2025-2026_Signe_SM_REV-MLGVF.pdf

d’accueil du Ministère a suivi la formation Service Complice dans le cadre de sa formation initiale. Ainsi, tous les conseillers ont reçu la formation…

Update : July 24, 2025

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

recherche. 9. La formation sur la conduite responsable en recherche et l’évaluation des chercheurs a) La formation Si les chercheurs ont généralement accès à…

Update : October 22, 2020

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

recherche. 9. La formation sur la conduite responsable en recherche et l’évaluation des chercheurs a) La formation Si les chercheurs ont généralement accès à…

Update : October 22, 2020

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

pdf 3.96 Mb 2311_Gatineau.pdf

342 kilomètres carrés et compte 285 000 citoyens. Conformément à la Loi sur la police, le SPVG offre des services de niveau 3. Avec un budget de plus de 73…

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

pdf 3.96 Mb 2311_Gatineau.pdf

342 kilomètres carrés et compte 285 000 citoyens. Conformément à la Loi sur la police, le SPVG offre des services de niveau 3. Avec un budget de plus de 73…

Update : August 3, 2023

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1.96 Mb 24-728_Diffusion.pdf

visés par votre demande ne peuvent vous être acheminés puisqu’il s’agit de documents produits pour le compte du ministre ou contenant des renseignements…

Update : March 26, 2025

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

jointes : Formulaire_reddition de compte.doc Reddition de compte_P_Brunelle.pdf image001.png Bonjour, Vous trouverez ci-joint, des documents concernant la…

Update : March 28, 2024

Plan de classification du ministère des Finances

pdf 911 Kb Plan_classification_MFQ.pdf

Gestion des comptes de banque Documents relatifs aux comptes bancaires gouvernementaux, aux comptes en fiducie. 11431 Comptes bancaires gouvernementaux…

Update : March 18, 2026

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

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Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

Plan de classification du ministère des Finances

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