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services par des moyens de communication de masse 448223 Promouvoir un produit et un service 448153 Présenter un dossier sur un produit ou un service 448168…

ministre à un assureur pour financer la participation de l’employeur à ce régime. Le BC dont l’agrément a été accordé à un centre de la petite enfance (CPE),…

ministre à un assureur pour financer la participation de l’employeur à ce régime. Le BC dont l’agrément a été accordé à un centre de la petite enfance (CPE),…

d’un règlement ou d’un contrat. ⎯ Le registre d’un organisme public comprendra aussi ces informations sur le tarif qu’il fixe, ou que le gouvernement fixe,…

Note : Un montant négatif représente un besoin de financement, alors qu’un montant positif indique une source de financement. Pour la variation de la…

publier un avis dans un quotidien ou dans un hebdomadaire annonçant le début de cette période; o À l’issue de cette période, le BAPE disposerait de 25 jours…

Par un tuteur, curateur ou mandataire Si la personne incarcérée est soumise à un régime de protection, c’est-à-dire qu’elle est représentée par un tuteur, un…

Par un tuteur, curateur ou mandataire Si la personne incarcérée est soumise à un régime de protection, c’est-à-dire qu’elle est représentée par un tuteur, un…

qu’est un comité de suivi Ce que n’est pas un comité de suivi » Une table d’échanges d’information, de savoirs et d’expertise » Un comité de concertation et …

couverte par un corridor de services entre un établissement d’enseignement et le RSSS. • Transmission au Ministère, au 30 juin de chaque année, de…