Search results

complet en francisation pour la session automne 2013. De ré de satisfaction 8,30/10 131772 7,44/10 Il a été demandé aux groupes de donner une note sur une…

en objet, nous vous transmettons une partie des renseignements demandés et détenus par le Ministère. A cet égard, notez que la Loi sur l'accès aux documents…

en objet, nous vous transmettons une partie des renseignements demandés et détenus par le Ministère. A cet égard, notez que la Loi sur l'accès aux documents…

Bonjour, Votre demande visant l’obtention de [DESCRIPTION DE LA DEMANDE D’ACCÈS OU DE RECTIFICATION] a bien été reçue, ce [DATE], par [Inscrire le nom de la…

Premières Nations (phase 1). Le 5 avril 2016, le mandat du Service de police de la Ville deMontréal a officiellement été élargi à l’ensemble du Québec pour…

correspondent aux factures comptabilisées durant la période visée. * Le montant payé pour cette publicité a été déboursé à partir d'un compte à fin…

31 juillet 2023 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M32405 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

le 16 août 2023 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – n. Réf : M33321 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

$ Total 588,00 $ Paiements -588,00 $ Montant à payer (USD) 0,00 $ PAIEMENTS Un montant de 588,00 $ a été payé le 12 avr., 2023 16:16 CEST par carte…

éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique. En effet, Nom de la personne physique a (inscrire ici le manquement et les démarches…