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renseignements demandés et détenus par le Ministère. À cet égard, le document visé par votre demande a fait l'objet d'une publication et il vous sera…

de modèles HP 48g, HP 48gII et 50g La Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (RMAAQ) a développé des programmes pour certains calculs relatifs…

avec les dispositions prévues au calendrier de conservation. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non…

RENSEIGNEMENTS : Aucune donnée n’est détruite ou archivée 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non…

Tourisme, les fichiers informatiques sont conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non…

la fin d’emploi et que la facturation finale soit réglé. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non COLLECTE…

(Québec) J6N 1Y1 Monsieur le Directeur général, Le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation a bien reçu la demande de la Ville de Beauharnois…

(Québec) J3Y 9G4 Monsieur le Directeur général, Le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation a bien reçu la demande de l’agglomération de…

(Québec) J6J 2P8 Madame la Directrice générale, Le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation a bien reçu la demande de la Ville de Châteauguay…

maximale de 36 kg (batterie comprise) Frein sur chaque roue Frein à main obligatoire si l'appareil a un guidon Roue(s) d’un diamètre minimal de 190 mm…