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034_Memoire_Imperatif_francais.pdf

pdf 1.84 Mb 034_Memoire_Imperatif_francais.pdf

péripublic). 12 L’Office québécois de la langue française a réalisé une étude sur l’utilisation de la langue d’accueil et de la langue de service dans les…
Update : September 11, 2024
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : April 1, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : April 1, 2022
Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

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transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : January 21, 2022
Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

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transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : January 21, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : January 21, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : January 21, 2022
Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

pdf 9.43 Mb 25-399_Diffusion.pdf

Activités de placement 01 02 25 Acquisition de placements 25 26 Cession de placements 26 Autre activité de placement 27 27 28 Flux de trésorerie liés aux…
Update : September 26, 2025
Juillet 2024

pdf 657 Kb Engagements_financiers_2024-07.pdf

MOIS DE JUILLET, D'AOÛT, DE SEPTEMBRE, D'OCTOBRE ET DE NOVEMBRE 2023 ET DES MOIS DE MAI ET DE JUIN 2024 Amendement du formulaire F4 du mois de…
Update : August 16, 2024
Foire aux questions - Instructions 3, 4 et 21

pdf 340 Kb BC-FAQ-instruction-3-4.pdf

d’enfants de moins de 9 ans de la RSGE et de l’assistante »? Oui. Vous devez inscrire « 1 » dans le champ « nombre d’enfants de moins de 9 ans de la RSGE et …
Update : September 30, 2024