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Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

pdf 396 Kb 23-668_Diffusion.pdf

administratives, si jugé pertinent. https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/mise-sur-pied-du-comite-de-sages-sur-lidentite-de-genre-52578…

Update : April 24, 2024

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

pdf 427 Kb 23-504_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:34&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37…

Update : May 14, 2024

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:34&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37…

Update : May 14, 2024

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:34&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37…

Update : May 14, 2024

Rapport_final_SOMMAIRE_Deloitte_2021-06-15.pdf

pdf 2.04 Mb Rapport_final_SOMMAIRE_Deloitte_2021-06-15.pdf

Conseils financiers Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l. Courriel : gvadeboncoeur@deloitte.ca Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l. 801, Grande Allée Ouest Bureau 350 Québec…

Update : June 21, 2022

Rapport d'enquête sur la gestion des ressources par la Commission scolaire Kativik commandé en 2023.

pdf 364 Kb 25-104_Diffusion.pdf

articles 29, 53, 54, 56 et 59 de la Loi. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/publications#c229761 https://www.quebec.ca/go…

Update : May 26, 2025

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

personne (RLRQ, chapitre C-12). … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023 https://www.queb…

Update : August 4, 2023

Taux de réussite, aux épreuves ministérielles de sciences et technologie de secondaire 4 pour les écoles secondaires du Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs:

pdf 234 Kb 22-471_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2023 … 2 https://www.quebe…

Update : April 11, 2023

données concernant la réussite des élèves du secondaire à l’épreuve obligatoire d’anglais, langue seconde, au cours des 10 dernières années (2012-2022 inclusivement).

pdf 228 Kb 22-559_Diffusion.pdf

articles de la Loi ci- mentionnés. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2023 https://www.queb…

Update : April 11, 2023

Taux de réussite, aux épreuves ministérielles de sciences et technologie de secondaire 4 pour les écoles secondaires du Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs:

pdf 234 Kb 22-471_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2023 … 2 https://www.quebe…

Update : April 11, 2023

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Rapport d'enquête sur la gestion des ressources par la Commission scolaire Kativik commandé en 2023.

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

Taux de réussite, aux épreuves ministérielles de sciences et technologie de secondaire 4 pour les écoles secondaires du Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs:

données concernant la réussite des élèves du secondaire à l’épreuve obligatoire d’anglais, langue seconde, au cours des 10 dernières années (2012-2022 inclusivement).

Taux de réussite, aux épreuves ministérielles de sciences et technologie de secondaire 4 pour les écoles secondaires du Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs:

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