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du développement pédagogique et du soutien aux élèves Collaboration à la recherche et à la rédaction Daniel Barrière, Direction des mesures et des services a…

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sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), lesquelles sont traitées…

par le Ministère; − conserver, aux fins de vérification, les comptes ou factures accompagnés de toutes les pièces justificatives relatives aux initiatives, a…

ET REDDITION DE COMPTES 18 4.1 Modalités de contrôle et de reddition de comptes des entreprises bénéficiaires de l’aide financière ........... 18 4.2…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

relatifs aux obligations liées à la mise hors service d'immobilisations 11 - Revenus relatifs aux charges de désactualisation et autres charges…

d’abondons aux cours de français à temps complet et à temps partiel de 2003 à 2018. 22 mars 2018 26 mars 2018 Réponse (PDF, 36 Ko) Document (PDF,127 Ko)…

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