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Règles budgétaires 2021-2022 – Centres de la petite enfance

pdf 361 Kb FS-RB-CPE-2021-2022.pdf

les subventions finales de 2021-2022 pour en tenir compte, soit après l’approbation des rapports financiers annuels 2021-2022. 1 Le texte des règles…

Update : September 24, 2024

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

pdf 546 Kb 24-661_Diffusion.pdf

concernant les départs à la retraite du personnel régulier dans le rapport annuel de gestion du ministère à l’adresse suivante : Rapport annuel 2023-2024 -…

Update : February 18, 2025

Le document "Règle budgétaire encadrant les frais institutionnels obligatoires dans les universités" dans sa version d'origine, ainsi que tout autre document attestant du report de son échéance, le cas échéant, et ce, de 2008 jusqu'à ce jour.

pdf 553 Kb 24-584_Diffusion.pdf

nts du Québec 2012-2013 2013-2014 2014-2015 2015-2016 Crédit Annuel Variation Crédit Annuel Variation Crédit Annuel Variation Crédit Annuel V 0 ° (30…

Update : January 6, 2025

Memoire-UQSS.pdf

pdf 1.05 Mb Memoire-UQSS.pdf

et Girard, S. (2017). Rapport d’enquête ICOPE 2016. Direction de la recherche institutionnelle, Université du Québec, 49 p. Conseil supérieur de l’éducation…

Update : July 5, 2023

Memoire-UQSS.pdf

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et Girard, S. (2017). Rapport d’enquête ICOPE 2016. Direction de la recherche institutionnelle, Université du Québec, 49 p. Conseil supérieur de l’éducation…

Update : July 5, 2023

Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

pdf 600 Kb 2511_Mirabel.pdf

c. P-13.1 2 Selon la Gazette officielle du Québec 3 Selon la Gazette officielle du Québec 4 Rapport annuel 2019, Service de police de Mirabel 6 - En 2016,…

Update : August 3, 2023

Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

pdf 600 Kb 2511_Mirabel.pdf

c. P-13.1 2 Selon la Gazette officielle du Québec 3 Selon la Gazette officielle du Québec 4 Rapport annuel 2019, Service de police de Mirabel 6 - En 2016,…

Update : August 3, 2023

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2023-2024 et mise à jour du plan d'action 2023-2025

pdf 671 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2023-2024-MRIF.pdf

adopté Publication des mesures effectuées (bilan) Annuellement Mettre en place un groupe de travail ministériel Groupe de travail constitué Annuellement…

Update : May 1, 2025

Plan de classification

pdf 0.92 Mb PL-plan-classification-MRIF.pdf

événements, tableau de bord) 02 Planification stratégique – Plan d’action 03 Rapports périodiques des activités, bilan 04 Rapport annuel de gestion (RAG) 05…

Update : October 5, 2021

Plan de classification

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événements, tableau de bord) 02 Planification stratégique – Plan d’action 03 Rapports périodiques des activités, bilan 04 Rapport annuel de gestion (RAG) 05…

Update : October 5, 2021

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Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

Le document "Règle budgétaire encadrant les frais institutionnels obligatoires dans les universités" dans sa version d'origine, ainsi que tout autre document attestant du report de son échéance, le cas échéant, et ce, de 2008 jusqu'à ce jour.

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Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2023-2024 et mise à jour du plan d'action 2023-2025

Plan de classification

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