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A2-4 Formulaire codifié TGTR-2020

xlsx 64 Kb A2_4_Formulaire_codifie_TGTR_2020.xlsx

de taxation réel Exercice terminé le 31 décembre 2020 Nom : Code géographique : Type d'organisme municipal : 5.TGTR_S66_table matières (démarche locale)…

Update : January 21, 2021

2310070-285 - Décision

pdf 826 Kb 2310070-285-decision.pdf

Loi sur l’exécutif, ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. • L’article 37 qui précise qu’un…

Update : November 30, 2023

2311023-311 - Décision

pdf 340 Kb 2311023-311-decision.pdf

Loi sur l’exécutif, ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. …3 3 • L’article 48 qui précise que…

Update : December 6, 2023

Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

pdf 3.87 Mb 23-137_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : September 5, 2023

2023-24-086.pdf

pdf 25 Mb 2023-24-086.pdf

l'exécutif (chapitre E-18), ainsi que d'un document du cabinet ou du bureau d'un membre d'un organisme municipal ou scolaire.…

Update : November 20, 2023

A2-4 Formulaire codifié TGTR-2021

xlsx 45 Kb A2_4_Formulaire_codifie_TGTR_2021.xlsx

de taxation réel Exercice terminé le 31 décembre 2021 Nom : Code géographique : Type d'organisme municipal : 5.TGTR_S66_table matières (démarche locale)…

Update : February 17, 2022

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : May 10, 2024

2305007-046 - Décision

pdf 278 Kb 2305007-046-decision.pdf

Loi sur l’exécutif, ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. • L’article 37 qui précise qu’un…

Update : June 14, 2023

2023-24-086.pdf

pdf 25 Mb 2023-24-086.pdf

l'exécutif (chapitre E-18), ainsi que d'un document du cabinet ou du bureau d'un membre d'un organisme municipal ou scolaire.…

Update : February 13, 2025

Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

pdf 3.87 Mb 23-137_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : September 5, 2023

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Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

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A2-4 Formulaire codifié TGTR-2021

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

2305007-046 - Décision

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Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

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